Bonjour,
Il y a de multiples normes à respecter pour avoir un "travail bien fait" ou pour une question d'assurance.
Dans le bâtiment, il y a les DTU. Mais dans les autres domaines?
Une amie vend des jouets pour chat sur un site en ligne. Elle me demande si je peux fabriquer des hamacs, des arbres et autres produits en bois pour chats. Mais y a t il des normes à respecter? Je ne sais pas où chercher si ça existe? Pour le moment, je n'ai pas d'entreprise. Ce serait un accord entre elle et moi. Mais quid des responsabilités en cas de problème chez un client?
Mêmes questions pour la vente d'objets de décoration (car j'ai une autre amie qui a une boutique de deco dans le Sud). Quelles normes? Où les trouver?
Merci beaucoup!
Elodie, débutante qui voudrait tâter le terrain... Tout en étant réglo
3 réponses
En général les normes sont affichées sur les étiquettes des produits enfin je crois. Si on chatgpt dit (a vérifier bien entendu):
Jouets à mâcher (chiens, rongeurs)
Bois recommandé : Bois massif dur (érable, hêtre, frêne)
Normes : NF EN 71-1 (sécurité mécanique), NF EN 71-3 (sécurité chimique)
Labels : CE jouet, FSC/PEFC
Remarques : Pas de colle toxique, pas de peinture ou vernis nocifs.
Perchoirs (oiseaux)
Bois recommandé : Bois dur naturel, non traité
Normes : NF EN 335 (durabilité du bois), NF EN 71-1 (sécurité mécanique)
Labels : FSC/PEFC
Remarques : Éviter échardes, bords arrondis, nettoyage facile.
Nichoirs / abris extérieurs
Bois recommandé : Bois résistant à l’humidité (cèdre, pin traité sans produits toxiques)
Normes : NF B 54-001 (bois construction), NF EN 335 (durabilité)
Labels : FSC/PEFC
Remarques : Protection contre intempéries, pas de produits chimiques nocifs.
Gamelles / râteliers en bois
Bois recommandé : Bois dur avec finition certifiée contact alimentaire
Normes : NF EN 1186 / NF EN 13130 (migration chimique alimentaire)
Labels : NF contact alimentaire, FSC/PEFC
Remarques : Lavable, éviter absorption d’humidité, pas de vernis nocifs.
Accessoires d’intérieur (rampe, tunnel, structures en bois)
Bois recommandé : Bois massif ou contreplaqué sans formaldéhyde
Normes : NF EN 71-1 (sécurité mécanique), NF EN 71-3 (chimie)
Labels : FSC/PEFC
Remarques : Surface lisse, facile à nettoyer, pas de pièces détachables.
Bonjour,
1er point qui ne répond pas vraiment à ta question et je suppose que tu y a déjà pensé, pour garantir ta responsabilité, il te faudrait une assurance RCpro.
Ça coûte beaucoup moins cher pour la fabrication en bois que pour les activités nécessitant une décennale. J'ai reçu 2 propositions avec des cotisation situées entre 100 et 150€ annuel.
Perso, l'assurance m'a demandé si je faisait des meubles ou pas parmi les objets en bois, c'est pas le même prix
Hamac, pas le même risque que arbre à chat: si Tigrou tombe, il retombe sur ses pates, si Roger se brise le dos et qu'il porte plainte...
Tu dois savoir, puisque tu évoques les DTU qu'il existes des normes d'application obligatoires et des normes d'applications volontaires.
Les normes, ça coûte une blinde, je te conseille d'abord la démarche inverse: rechercher d'abord les obligations réglementaires (arrêtés, lois...), quand les normes sont d'application obligatoire, généralement, cette obligations figure dans un arrête.
Merci MaderaMan !pour toutes ces précisions. Je ne savais pas concernant la RCpro... Je pensais que c'était justement pour de la "vraie menuiserie"... Pas pour des objets ou meubles. Je ne pensais pas non plus que fabriquer une table basse revenait plus cher en assurance qu'une décoration. Je n'ai pas encore pû me pencher sur la question. Je présume qu'en tant que débutant, les assurances doivent être très frileuses. Peux tu me dire lesquelles t'ont fait une proposition ou si tu as entendu parler d'assurance un peu moins voleuse que les autres? (Mauvaise expérience avec une prévoyance, je me méfie beaucoup maintenant).
Je ne connaissais pas la nuance entre Norme obligatoire et volontaire. J'ai vu que sur l'AFNOR, il faut y passer des heures et des heures. J'ai du taf qui m'attend rien qu'en administratif !
Dés que tu fais quelque-chose, ta responsabilité civile peut être engagée. Par contre pour contracter une RC pro, il faudra que tu soit déclarée pro.
Je crois que tu as un CAP Bois, moi, j'ai rien (comme diplôme bois). Pour avoir ces devis, j'ai eu aucun problème, aucun justificatif, réponse dans la semaine, pas de refus...
Précédemment, j'ai eu une activité beaucoup plus spécifique où il m'a fallu au moins 3 mois pour réunir des devis d'assurance, avec fourniture de mes diplômes,projets de contrats, business plan...
Je te déconseille fortement les "cochonneries" directes ou indirectes style Hichcox, basées au Bermudes, directement ou parfois indirectement via des courtages passant par Londres/ La Grande Bretagne. Je n'irais pas jusqu'à affirmer que c'est de l'arnaque, mais pour avoir étudier leurs statuts et leur contrats lors d'une précédente activité, aucune confiance en eux.
Je crois que le sérieux d'une assurance dépend de leur connaissance du métier qu'il assurent. Je vais bientôt signer, j'ai pas encore lu/signé les contrats activité bois, je donnerais mon avis quand ça sera fait.
Même si c'est ch.ant, je conseille de lire attentivement les contrats, de revérifier toute les références législative qui sont dans le contrat. Si par exemple, il fait référence à une loi abrogée (= annulée, j'ai eu le cas dans plusieurs contrats) et si lorsque tu demandes des explications on te répond "on sait pas" ou "on peut pas changer", "vous avez pas choix", "on va pas changer pour vous" ==> Ok, au revoir tu signes pas!
Tu as étudiée ton statut? fonctionnaire auto-entrepreneur, c'est pas forcément impossible, mais le cadre légal semble complexe.
De nos jours, les chambres des métiers font des journées d'information qui peuvent être très instructives quand on monte sa première boite, où il expliquent les question d'assurance, des type de responsabilités, business plan...
MaderaMan merci de prendre du temps pour moi ;-)
Effectivement fonctionnaire et auto entrepreneur ça peut faire sous certaines conditions. Mais pas facile de rester dans le cadre car déjà les applications du texte dépendent d'un fonctionnaire qui traduit le texte à sa sauce. Comme finalement je vais être en dispo, ça va me laisser un peu plus de marge de manoeuvre. J'ai prévu de contacter la CMA, mais j'attends d'être arrivée dans les Pyrénées en février pour prendre rdv car je sens bien arriver un discours différent selon le département.
J'ai effectivement eu le cap de menuisier en juin, mais soit j'arrive à acquérir de l'expérience en CDD en entreprise, soit ça sera une activité de fabrication d'objets en bois dans un premier temps... Qui plus est une activité secondaire. Je suis donc en train de chercher comment concilier à la fois les cours de maths et l'activité bois en micro entreprise. Car l'une et l'autre ne me fera pas manger à elle seule. Et du coup se rajoute la question des services à la personne (soutien scolaire)... Possible ou non avec une "activité bois" en plus. Vive la paperasse française.
Bonjour,
Oui, j'ai très peu travaillé pour l'état, mais j'ai déjà pu observer cette "flexibilité de traduction et d'interprétation" des textes législatifs... 
Du coup tu serais à la fois en profession libérale (prof de math) et artisane. Vérifie auprès de l’URSSAF si ce cumul de statut est possible.
Dans mon cas, j'ai été obligé de fermer ma SARL pour me mettre auto-entrepreneur, c'était 2 secteurs d'activités différents et j'avais lancé les démarches pour mettre la SARL en sommeil, mais le cumul des 2 statuts est interdit par l'Urssaf.
Bonjour Élodie,
pas sûr qu'il existe une norme pour les arbres à chats, mais en Europe le diable se cache souvent dans les détails...
Tu devrais trouver ici de quoi satisfaire ta curiosité, t'inquieter ou te rassurer, c'est selon...
afnor.org/acheter-une-norme/
Pour le mobilier pour enfants, les jouets... c'est une nécessité, et les normes existent.
À suivre.
Jean
Merci Chaluthier !
Je vais creuser çà. J'ai l'impression que je ne vais pas m'ennuyer à trouver une aiguille au milieu d'une botte de foin... Heu au milieu de centaine de milliers de normes.
Licence
tu peux faire signer une décharge, tu t'engages á répondre á une commande.
ce que les clients de ta cliente en font ne te regarderait pas
Je te remercie. Je me pose la question de la validité d'une decharge. Car il y a des domaines où cela ne sert à rien puisque la loi prévaut sur toute forme de décharge et autre document de ce style.
Bonjour,
En tant que pro, une décharge ne sert à rien car on est sachant et on ne doit pas faire quelque chose de non conforme.
Bien cordialement.
François
Une décharge, peut être valable, même en temps que pro, mais pas dans ce contexte.
Je suis un ancien pro (pas dans le bois)
Le juge que tu auras en face de toi te dira : " si vous avez demandé une décharge, c'est que vous étiez consciente qu'il y avait un risque, et que vous n'étiez pas dans les clous".
Très juste ! La décharge t'enfonce, finalement...
Salut, deja sans parler de normes si tu ne veux pas de problème il serai prudent d'ouvrir une micro-entreprise
Je te remercie. C'est ce que je pense faire, mais ce n'est pas si simple dans mon cas car je suis actuellement fonctionnaire. Et ce statut nous interdit et/ou nous prive d'un certain nombre de choses auxquels les salariés ont le droit.
EloDesAlpes le soucis c'est que tes amies elles vont devoir déclarer ces marchandises pour les vendre et pour les déclarer elles ne doivent pas sortir de nulle part...
Surtout que soit tu te fais payer par ton amie, ce qui semblerait logique, et ça s'appelle travail au noir, soit tu lui files ce qu'elle te demande gratos, et ça s'appelle travail dissimulé ou un truc comme ça. Dans tous les cas tu es hors la loi, et justement sur la question des responsabilités tout est bancal.
Je suppose, toutefois, que ce que tu envisages de faire s'appelle des "meubles", et si c'est pour chat, qu'il n'y a pas de normes à respecter (mais ce n'est qu'une supposition, basée sur le fait que ça ne modifie pas la structure du logement, que ça n'est pas à manger / utiliser par les humains...).
Erebor Effectivement ! Ma situation ayant changé, je vais bientôt être en disponibilité pour suivi de conjoint, donc je vais pouvoir lancer ma micro entreprise et ainsi pouvoir vendre officiellement ce que je produirais. Pour le moment, je manque de pratique donc ce sera "soft"... Pour les chats, les fleurs, des décos que les gens pourront poser ou accrocher eux même, des petits meubles... Je n'ai pas envie de me mettre dans la mouise dès le début en faisant des choses que je ne suis pas encore en mesure de faire. Sinon, si je pouvais trouver un CDD dans une entreprise, ça serait bien. Mais je vais avoir quelques contraintes d'emploi du temps et ça risque d'être rebutant pour une entreprise. On verra où le vent va m'emmener suite au déménagement à 900 km d'où je suis actuellement. J'ai aussi la possibilité de donner des cours particuliers pour pouvoir manger à la fin du mois...
Hello,
Quels objets de décoration ?
Je ne sais pas encore trop. Au début, je pense que ça sera du basique. Des étagères par exemples. Des cadres. Là je suis en train de faire des étagères pour fleurs chez moi. Ça me donne des idées. Des boîtes à bijoux... Pourquoi pas aussi du plus "grossier" pour l'extérieur. Ou pour animaux domestiques. Il y a de plus en plus de concurrence, sans compter l'industriel... Donc le mieux serait de trouver quelque chose pour me démarquer... Mais ça c'est le rêve de tout un chacun... Mais tout le monde n'y arrive pas. J'en suis encore qu'au début de mes réflexions. J'aime aussi beaucoup les Jeux en bois... Mais c'est bourré de normes pour enfants... Donc est ce rentable et faisable à petite échelle...
Pour le moment j'ai une tonne de questions... Qui mûrissent...