Bonjour à tous,
Peut-on se dispenser de permis de construire en prétextant que la structure est démontable ?
J'ai un projet de préau sur une zone classée, c'est une structure triangulée sur poteaux. Tous les poteaux seront ancrés à des platines sortant des plots béton.
Qu'en pensez-vous ? Merci
Thomas
6 réponses
Pour moi non.
Ce n'est pas le fait qu'elle soit démontable qui l'exonere de démarches d'urbanisme. Il y'a confusion avec la notion de temporaire...qui est par définition limité dans le temps et très bien encadrée.
A moins que ta structure fasse moins de 5m² au sol je ne vois pas comment tu pourrais détourner les règles pour te passer de PC, désolé.
bonjour nous n avons pas la même lecture du permis de construire jusqu'à 20 mètres carré une déclaration préalable
le fait de mettre un mobil homme ne répond pas a la même règlementation
c 'est pourquoi il nous faut les règlements de l urbanisme de la zone pour voir si il y a une échappatoire
bonjour votre question est intéressante et mérite que l' on se penche sur le problème
le mieux est de trouver un menuisier qui connaisse les plu ou plan d occupation des sol et les façons de les contourner
mais mettre des plots béton la ficelle est trop grosse pour que cela puisse passer
mais pour contourner un règlement il faut déjà l analyser pour voir ses points faibles, règlement que nous n' avons pas
etienne desthuilliers maitre menuisier mais pas seulement
Ça dépend du classement de la zone. À côté de chez moi je voulais acheter une maison avec comme projet de me faire un atelier sur le terrain et il s'est avéré que le terrain était dans une "zone agricole durable" où toute construction et modification étaient interdites même une pergola. Le service urbanisme m'a dit que c'était la raison pour laquelle elle était en vente depuis un moment...
Donc ma réponse c'est "ça dépend".
Licence
