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BoisTagants

La mairie veut faire arrêter mon atelier ! Quel recours ???

En effet, après la plainte d'un voisin mécontent du bruit perçu par l'atelier, la mairie de ma charmante bourgade veut simplement que j'arrête mon activité! Ou que j'aille installer mon atelier ailleurs, en zone d'activité... Où il n'y a d'ailleurs pas de bâtiment construit.

Ils mettent en cause le non respect du PLU qui interdit toute activité secondaire ou tertiaire.

Ma micro entreprise commençait juste à tourner, il est évident que je ne peux pas partir et louer un local, loin et hors de prix.

Auriez vous l'idée d'un recours possible, ou une adresse ou aller me renseigner, j'avoue être très désappointé...

Merci

trente six seb
( Modifié )

Bonsoir.
Grosse galère effectivement.
As tu reçu un courrier ? une mise en demeure ? ou est e que tout cela est oral ?
Peut être te renseigner à la Chambre des Métiers.
Vérifier aussi si tu as une protection juridique avec tes différents d'assurance ou à la banque.

BoisTagants

J'ai reçu un courrier en AR qui me demande d'arrêter (sans date) mon activité pro.
Demain j'essaie de joindre la CMA et aussi l'assistance juridique.
C'est la galère, en effet

trente six seb

Aïe c'est du sérieux.
Il faut voir si les arguments sont fondés.
Notamment, il faudrait se procurer le PLU.
Et utiliser toutes les pistes disponibles (voir el message d'Etienne ci dessous).

trente six seb

Sinon, je t'ai trouvé 2 sources d'information (que tu connais déjà sûrement) :
service-public...vosdroits/F2751
economie.gouv....-professionnel#
Sinon, vu que tu as un litige avec ta mairie alors que c'est l'interlocuteur privilégié dans ce cas, si tu fais partie d'une communauté de communes, peut être aller voir le service de l'urbanisme de la communauté de communes (souvent la commune la plus importante).

Enfin, je suis un peu dans le même cas que toi : en plein centre d'un village et avec un voisin qui se plaint du bruit (il se plaignait avant que les machines arrivent). La différence, c'est que je suis installé dans une ancienne boucherie et que donc il n'y a pas de changement d'affectation du bien, on reste dans une activité artisanale.

Ma contrainte est de respecter strictement les horaires des nuisances sonores (comme pour les tondeuses).

BoisTagants

trente six seb Pour le PLU la maison se trouve en zone A, et le voisin en question se serait, d'après la mairie, plaint par mail à l'Agence Régionale de Santé (!) pour le bruit. Plainte qui relève du champ d'application des articles R1336-6 à R1336-10 du code de santé publique.

BoisTagants

Alors oui je connaissais la première adresse "service public.. vos droits" je les ai appelé mais ils m'ont conseillé de m'adresser à un avocat conseil. Par contre je ne connaissais pas le deuxième, mais il me semble que c'est trop tard pour moi.

Tu as de la chance d'avoir ton atelier dans une ancienne boucherie ! Ici on est dans une ancienne ferme (mitoyenne 😕), il y avait le 380v, une vieille scie des rabots en bois, des varloppes... le travail du bois est culturel malgré tout!

trente six seb

BoisTagants on a le même voisin 😁
dans ce cas tu peux les appeler aussi pour en avoir le cœur net (mais à mon avis, ils ont d'autres chats à fouetter à l'heure actuelle).
courage en tout cas, c'est compliqué ces choses là
par contre si tu as un courrier du maire et que dans l'hypothèse il outrepasse ses droits, ça peut se retourner contre lui
mais ça reste à vérifier

delphinevarrel

Bonjour, tu peux avoir accès au plu de ta commune via internet si tu veux vérifier que tu es bien en zone agricole.
J'ai eu le même soucis avec mon bâtiment lorsque qu'on a déposé une demande de travaux pour débuter la transformation du bâtiment agricole en atelier 5pas de plaintes de voisins contrairement à toi) Du coup on est allé voir la mairie et la communauté de commune pour faire modifier le PLU.
Essaies quand même d'aller voir celui qui a porté plainte et la mairie pour voir s'il y aurait moyen de vous arranger (en isolant phoniquement certaines parties ou en respectant les horaires de bruits tolérés).
Bon courage à toi en tout cas

BoisTagants

Merci pour tes éclaircissements, je ne savais pas qu'on pouvait faire modifier le PLU. Disons que j'avais assez à faire sur le plan organisationnel, administratif en plus du travail en lui même pour m'inquiéter de tout cela... Surtout que côté nuisances sonores visuelles... Ces voisins n'ont pas de leçon à donner ! Mais ils ne sont pas professionnel, alors ils ont le droit... En ce qui concerne les horaires, je respecte scrupuleusement la tranche 8/18h et pas le dimanche, même la R/D ne tourne pas avant 10h ni après 16h. Mais le voisins a perdu son emploi et reste du coup à la maison toute la journée... Ceci n'était évidemment pas prévisible et s'ajoute à la pile de difficultés. Et le pire c'est que si je ne m'étais pas inscrit en "pro" ( micro, très petite activité) ils ne pourraient rien dire!

Jean Galmot

BoisTagants Fais lui cadeau d'un meuble...🤗

SebD

une bonne caisse en sapin dans laquelle il l'enterre au fond du terrain? 😜

etiennedesthuilliers

je peut vous donner quelque tuyaux sur le problème
etienne desthuilliers

BoisTagants

Avec grand plaisir !

Santé !
( Modifié )

Salut, tu es où en haute Savoie ?
Selon ton secteur, j'ai une relation que je pourrais peut-être mettre en route pour avoir des réponses.

BoisTagants

Merci! Je t'envoie un message.

MOWD

Bon courage à toi!

BoisTagants

Merci, il en faut !

hugues

C'est pas cool comme situation. C'est étonnant que la mairie n'ait pas fait appel à un médiateur, peut-être que celui-ci aurait désamorcé le problème avec ton voisin. Ou toi peut-être que tu peux proposer la rencontre avec un médiateur.
La solution serait que tu continues ton activité chez toi pendant 2 ans par exemple avant de déménager ton atelier.
La mairie n'est pas très cool il pourrait plutôt encourager le développement des activités local.
Bon courage.

Dorenov
( Modifié )

On marche sur la tête !!! Aujourd'hui on emmerde ceux qui bosse c'est fou.
L'adage qui dit qu'il n'y a qu'à celui qui ne fout rien à qu'il n'arrive rien va devenir un art de vivre.

Désolé je sais que ce commentaire ne sert à rien, (ça me rend fou alors que ce n'est même pas à moi que ça arrive)

Bon courage à toi

BoisTagants

Merci, ça fait quand même du bien 😀
Mais c'est vrai la France est un pays de photocopies (comme le dit une chanson) et on ne peut plus rien faire...

MOWD

BoisTagants si il y a quelque chose à faire: voter pour ceux qui ne proposent pas une inflation de droits, d'aides et d'intervention systématique de l'état dans toujours un peu plus de domaine. Mais ce n'est pas ce qui court le plus les rues. C'est plus facile de se faire élire en promettant monts et merveilles avec l'argent des autres.

Stefano
( Modifié )

Et tout "simplement" insonoriser ? Puisque le problème d'origine est bien le bruit. Est-ce possible dans la configuration de ton bâtiment ?

SebD

Je pense que le fait que le PLU interdise une activité tertiaire empêche cette solution en premier lieu.

Potentiellement si modif du PLU possible effectivement isoler phoniquement et surtout faire des mesures de niveau sonore peuvent aider à faire valider la modif, mais pas à arrêter la machine qui est partie sur un point de droit malheureusement peu réfutable.

etiennedesthuilliers

SebD pour modifier une zone verte aujourd'hui il faut être très fort
moi je ne sais pas faire la nature est dans le gout du temps
etienne desthuilliers qui sais faire autre chose que de la menuiserie

Stefano

Pour rappel une activité tertiaire comprend commerce, transports, activités financières, services rendus aux entreprises, services rendus aux particuliers, hébergement-restauration, immobilier, information-communication et pour le tertiaire principalement non-marchand : administration publique, enseignement, santé humaine, action sociale.
Je ne penses pas que tu sois dans ce cas.
Aussi, cette restriction du PLU te concerne t elle vraiment ?
Une activité de menuiserie tient plus du secteur secondaire qui regroupe l'ensemble des activités consistant en une transformation plus ou moins élaborée des matières premières (industries manufacturières, construction, artisanat).

SebD

Bonjour etiennedesthuilliers je ne pensais pas à une modification au niveau de la construction sur un espace naturel mais de l'autorisation administrative de faire un atelier de menuiserie dans une grange anciennement consacrée à l'agriculture

BoisTagants

Stefano C'est secondaire et tertiaire, la zone A du PLU interdit pratiquement tout à part les activités agricoles et municipales.
C'est déprimant car le travail du bois est très ancré culturellement parlant (380v, anciens outils manuels...)

claudio35
( Modifié )

Bonjour
Créer une micro entreprise, c'est bien mais il faut respecter des règles.
On ne peut pas faire n'importe quoi n'importe où.
Il aurait mieux fallu se renseigner avant.
En règle général il n'y a pas grand chose à faire à partir du moment
ou l'on est en tort.
J'ai un ami qui a eu les mêmes déboires.
Bon courage

BoisTagants

Oui, bien-sûr nulle n'est censé ignorer la loi... Sauf que de maisons agrandies sans permis de construire, des ou indépendants du secteur tertiaire ayant leur raison sociale à domicile, des habitants qui ne respecte pas l'assainissement individuel... Etc etc...
Je demande juste de pouvoir travailler, cette sans déranger personne évidemment.

Saam

Courage mon frère je me trouve dans les même situation dans mon pays qui es le Sénégal

Jaqk
( Modifié )

La bonne posture est d’aller voir immédiatement la personne qui se plaint. On désamorce souvent de cette façon une situation qui peut dégénérer.
Bien sûr il faut que la discussion soit détendue autant que possible, laisser toute colère à la porte.
L’écouter et parler de soi de ses espoirs. S’il a perdu son emploi il peut comprendre que tu essais d’en conserver un.
C’est la première chose à faire.
Son désagrément n’est peut être pas très fort, d’ailleurs sa plainte faite par mail est facile à faire. Il n’a pas été voir les gendarmes.
Évidemment lors de cette, puis de ces discussions, éviter tout blocage. En tant qu’employé municipal j’ai connu de nombreux cas de pbl de voisinage où la situation s’était tellement bloquée que toute solution devenait impossible. A éviter. Tu peux l’inviter à venir visiter ton atelier, etc...

Ensuite si cela te semble trop difficile de rencontrer ton voisin (dommage), l’usage du médiateur peut fonctionner. Téléphone a la préfecture pour le contacter. C’est qlq dont le métier est de discuter et d’arrondir les angles. Il ne pourra évidemment pas revenir sur les lois et réglements municipaux mais souvent c’est au niveau psychologique que ces gênes prennent naissance.

PLU : une modification du plu prend des années et ne sera pas décidé parcequ’un citoyen en aura fait la demande... Mais tu peux en causer à tes élus.

La mairie a réagie parce qu’elle a reçu une plainte. Si la plainte se tasse, sa demande se tasser aussi.
C’est avec ton voisin qu’il faut agir, crois moi.

mao

Sans doute pas LA Solution , mais Une réponse pleine de bon sens !

Après tout à quoi bon sinon un langage commun si ce n'est pas pour (tenter de) s'entendre. Bon courage Bois Tagants !

dependancesbois
( Modifié )

Bonjour,
P.... que c'est énervant ça !!!!!
Un amateur peut avoir un atelier loisir avec des machines et un pro non, même sans presque rien dedans.
J'étais en lotissement avec mon atelier dans mon garage.
Avant de quitter mes proprios m'ont menacé car il est interdit de développer une activité artisanale d'après le bail.
La seule chose qui m'a sauvé c'est que je suis déclaré avec ma zone de travail chez le client (activité basée plus l'aménagement extérieur et la charpente donc justifiable par rapport à la taille des réalisations)
Le problème c'est qu'on est plus dans la mauvaise foi qu'autre chose maintenant puisque si tu respecte les horaires et que tu insonorise au max ils vont jouer sur le côté pro !
Et oui tu dois payer pour bosser !!! C'est logique ! On ne travaille pas pour gagner de l'argent mais pour en donner aux autres ! 😠😤
Désolé pas de solution a t'apporter mais un soutien moral !
Bon courage !!!

BoisTagants

Merci pour ton témoignage et ton soutien.
Il est bien difficile de pouvoir travailler en indépendant dans le contexte actuel !

benjams

Je vais jouer l'avocat du diable mais dependancesbois quand tu as signé ton bail, savais a quoi tu t'engageais. Pareil pour BoisTagants, il aurait fallu se renseigner avant et prendre les devant, voir avec la mairie pour une réaffectation de l'usage des locaux. Désolé de dire ça mais ça m'exaspère un peu, on ne respecte pas les règles, et après on se plaint de se faire rappeler à l'ordre. Cela étant, j'espère de tout coeur que tu vas trouver un moyen de poursuivre ton activité. A mon avis ton voisin reste ta meilleure chance. J'espère qu'il n'est pas trop buté.

dependancesbois

benjams Je préfère la morale à la légalité et tant que les deux seront opposées il faudra faire un choix entre les deux.
Et qu'on ne vienne pas me dire que les lois sont nécessaires pour éviter que ça ne devienne n'importe quoi car on est déjà dans le n'importe quoi.
Ceci étant une histoire de point de vue et chacun défendant ce qui lui correspond.
Maintenant en travaillant aux outils à mains et en respectant des horaires sur ce qui peut faire du bruit et en subissant les tondeuses et autres à n'importe quelles heures la solution est où ? Partir en procédures interminables et illogiques ?
A l'heure actuelle la plupart des législations servent les gens procédurier qui se servent des textes pour pourrir la vie de ceux qui font en sortent de s'en sortir.
La phrase la plus utilisée étant le plus souvent :
"Mais c'est injuste ! Oui mais c'est la loi!"
Et rarement l'inverse.
Sans polémique aucune !

benjams
( Modifié )

Justement être du côté de la morale c'est tenir ses promesse quand on s'engage par contrat de ne pas exercer d'activité artisanale dans son local 🙂
Cela etant je ne suis qu'a moitié moral, et je pense que j'aurais pu le faire clandestinement tant que ça reste a petite echelle, mais après si je m'étais fais prendre la main dans le sac, bon bah j'aurais rien a reprocher a personne et je pourrais m'en vouloir qu'a moi moi même, c'est comme ça, a moi de trouver une solution pour me regulariser vu que je profite de l'illégalité depuis x mois 🙂
Apres je trouve que rejetter la faute c'est un discours un peu facile, comme le discours de "si on suivait tous les dtu...". Ces règlementation ont un objectif précis (suivre l'occupation des sols, prevenir les risques d'inondation, empecher des usines de se batir au millieu des habitations comme au siècle dernier etc.) et en cela pense qu'il est juste d'essayer de les respecter. Malheureusement, c'est vrai qu'en France on est pas toujours bien aiguillé pour les démarches.

dependancesbois

benjams Tout est affaire de cas par cas et de situation spécifique jugée dans son ensemble donc je n'irai pas plus loin.

BobOfAllTrades
( Modifié )

Bonjour,
Si la discussion est possible avec ton voisin une visite de l'atelier et lui montrer ton travail pourra sans doute abaisser les tensions.
J'ai pourtant l'impression que beaucoup de menuisiers ont leur atelier à domicile (donc hors zone PLU d'activité). Quels sont les cas de figure où l'on a l'autorisation d'aménager un atelier pro à son domicile ?

BoisTagants

Ce sont bien les questions que je me pose en ce moment. Comment avoir son atelier à la maison ?
Être "pro" sans avoir trop
de pression et devoir courir après le travail pour couvrir les charges.

francoisB30

BoisTagants la solution c'est avoir une zone d'activité avec un règlement qui autorise un logement de fonction ou de gardiennage cela existe mais ce n'est pas toujours le cas

BoisTagants

Un immense merci à tous pour vos réponses, avis et messages de soutien.

C'est une situation délicate dans un contexte particulier, difficile à décrire. Mais il me semblait intéressant de la faire partager.

Bien évidemment je suis totalement en tord vis à vis de la loi, du PLU... J'avais un peu mis ce "détail" de côté, étant un peu débordé par les demandes qui m'ont été faites au niveau du travail (c'était une vraie surprise) n'étant pas du "métier" j'essayais de m'organiser au mieux sans perdre trop de temps, calculer le juste prix des travaux... Et du coup je ne chercherai pas à lutter contre.

Sortant un peu la tête de l'eau, je cherche une solution dans le sens de trouver un atelier partagé, le projet du "Village-atelier" semble être vraiment intéressant et particulièrement adapté aux indépendants qui travaillent/bricolent dans leur garage.

Merci encore et bonne suite à tous, restons positifs faces aux épreuves 🤠

trente six seb

Merci à toi pour ton retour.
C'est un coup dur mais qui te fera rebondir. Et plaider la bonne foi et reconnaître tes torts peut aussi t'apporter du soutient sinon du voisin, peut être de la commune ou de la population locale. Des locaux disponibles, il peut y en avoir auxquels on ne pense pas (et perso, je loue 200 €uros par mois).
Bonne continuation et bon rebondissement à venir.

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5 réponses

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etiennedesthuilliers

bonjour
les zone verte ne sont pas forcement du ressort du maire , pour en rajouter pourquoi pas pour en supprimer cela est une autre paires de manches il faut l accord d' autorités différentes et la pour un atelier cela n est pas gagné et je ne me voit pas le motiver dans une modification de zone , car il faut un intérêt général et non un intérêt particulier
bien amicalement
etienne

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1
Kentaro
( Modifié )

Aller voir le Maire, discuter, expliquer, pleurer, faire copain... Idem avec le voisin qui s'est plaint.

Cela peut permettre de gagner un peu de temps, espérer que cela se tasse, que l'on "oublie"... Mais ce n'est pas une solution à terme. Un jour ou l'autre, il faudra envisager de trouver un local dans une zone "autorisée". Peut-être peux-tu partager un atelier avec un autre professionnel.

Mis à jour
benjams
Je suis d'accord

Pour moi essayer d'aller faire ami-ami avec ton voisin c'est l'unique recours raisonnable (voire une médiation), étant donné que techniquement tu es en tort. Ça n'arrêtera peu être pas le processus mais au moins çate permettra de temporiser...

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Caillou34

Si votre atelier était déja existant avant la décision du PLU je ne comprends pas ce que le PLU a à voir là dedans.
Le voisin avait la possibilité de vous empçecher d'ouvrir votre atelier pour nuisances au moment de votre création d'entreprise. Peut-être qu'il a acheté après ? pourquoi pas... et dans ce cas il connaisait les inconvénients lors de son achat.
Le maire peut vous demander d'isoler pour les nuisance mais au point de vous faire fermer votre entreprise faudrai en parler aux médias ca fera un peut de bruit. de votre part il vous faut bien faire comprendre que vous êtes près a isoler. Essayer d'en informe TF1 ils aimes bien parler de ces situations.
Cordialement.
Caillou34

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JeanChene

Bonjour,

Si ton voisin n'a plus de boulot, alors propose lui un contrat à mi temps 😅 je suis dehors 😅

Bon courage à toi!!

Jean-Séb.

BoisTagants

😄 belle idée 😄
Mais c'est impossible il est trop dans les théories pas du tout dans la pratique, du coup procédurier...

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Matthias VDB

Bonjour,

N'est-il pas possible d'envisager une meilleure isolation de l'atelier pour diminuer les nuisances ?

Bien à vous,
Matthias

etiennedesthuilliers

de diminuer le bruit ne va pas l' exclure de la zone verte qui a un règlement encore plus restrictif
le problème n'a pas pour moi de solution élégante

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