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ADelec

Quel taux de tva

Salut les boiseux, je me pose une question toute bête pour laquelle je n'ai pas la réponse assurée : Quel taux de tva appliquez vous sur vos réalisations ? Sur une cuisine ou un aménagement fixe 10% ?20% ?

Merci d'avance.

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lamalleencoin

Bonjour

Quand on a un doute sur le taux de TVA a appliquer il faut , a mon avis , plutôt que d'essayer d'interpréter le code des impôts , demander a son expert comptable de vous fournir une règle par écris .
A partir du moment ou il vous répond par écris , son assurance est enclencher .. En cas de contrôle fiscal , vous pourrez vous prévaloir d'une part de votre bonne foi , d'autres part le cas échéant faire jouer l'assurance de votre conseil .
je vous dis cela parceque pour avoir été confronter pendant des années aux commissaire aux comptes , aux fisc, aux comptable de tout poil , j'ai pu voir des cas assez vicieux ..
Vous payez votre TVA , tout ce passe bien .. et puis paf .. contrôle fiscal .. et la .. le fisc vous explique comment eux comprenne la règle ..et vous découvrez que les règles n'étais pas a comprendre comme vous le pensiez ..

Alors pour 100.000 euros de chiffre d'affaire par an .. vous prenez pas la tête ..
mais au dela c'est une gestion du risque .. Si le fisc vous requalifi 10 chantiers a 10 % de différence de TVA plus les 10 % d'amende .. ca commence a piquer .

et si vous expliquez au contrôleur , que sur le forum l'air du bois , on a tous pensez que ... je crains que cela ne le convainc pas :-)

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Santé !

Hello,

Ça dépend. Tout est expliqué Ici de manière très claire 😉

ADelec
( Modifié )

Merci titimaster !J'ai deja lu le site des impôts, mais ce n'est pour moi pas tres clair. L'aménagement à 10, mais le mobilier a 20. Une bibliothèque fixe est un meuble où un aménagement ?

Kentaro
( Modifié )

Un meuble, par définition et étymologie, cela bouge, c'est "mobile".... Une bibliothèque fixe, par définition, elle ne bouge pas, ce n'est donc pas un meuble...

Mais il est fort possible que cela soit plus compliqué que cela...

Jean Galmot

...et une bibliothèque avec un bouquin sur le mouvement perpétuel, c'est 15%... ok je sors...

Santé !

Ha, ok, fallait être précis dans ta question. On est habitué aux personnes qui ne cherchent pas.

Pour 10%,il faut que le bâtiment ai plus de 2 ans, que la pose doit faite par le professionnel, et enfin que le meuble ne soit pas démontable sans occasionner de travaux derrière ou sans détériorer le meuble.

Boris Beaulant
( Modifié )

Une bibliothèque même fixée dans le mur et qui ne bouge pas, c'est 20%. De ce que j'ai pu faire, seules les cuisines ont pu être éligibles à la TVA réduite ou un aménagement structurel comme le lit mezzanine.
Et en plus dans le cas de cuisine, il faut faire la fabrication et la pose pour que ça soit éligible.

ADelec
( Modifié )

Merci pour ta réponse. Je vois bien la frontière entre 10 et 20. Je dois faire un premier vrai chiffrage, mais du coup c'est du mobilier a 20 😀

Santé !
( Modifié )

Boris Beaulant, ton Placard à portes coulissantes ne peut pas être à 10%?

ADelec

Dans ce cas je pense que ca passe les 10 du coup

Vianney - VICA
( Modifié )

Je ne suis pas d'accord avec Boris Beaulant :
Pour la cuisine, si les clients l'achètent de leur coté, ils vont la payer 20%, par contre la pose sera à 10%.
Si tu achète les différents éléments de la cuisine, les assemble et installe la cuisine ça sera un taux à 10%.
le détail ici : cf le BOFIP
voici la liste des éléments : bofip.impots.g...000204-20150902

Boris Beaulant
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Vianney - VICA

Me posant toutes ces questions, je relance le sujet et voici mes conclusions après la lecture du BOFIP:

  • "les équipements mobilier", pouvant se déplacer facilement, fixé juste pour tenir sa stabilité est à 20%
  • pour qu'il y ai taux réduit il faut que les travaux soit pour un usage d'habitation, dans une habitation construite depuis plus de 2 ans
  • si c'est de la sous-traitance, le taux est à 20%. c'est à l'entreprise en charge du chantier et qui facture le tout au client qui applique les bon taux.
  • "Le taux réduit s'applique aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien ainsi qu'à la fourniture de certains équipements" "a notion de travaux comprend la main d'œuvre, les matières premières, fournitures et équipements sous certaines conditions."
    => pour résumer, je pense être la plus part du temps à 10% (agencement, placard sur mesure...)
Niouniou
( Modifié )

si c'est de la sous-traitance, le taux est à 20%. c'est à l'entreprise en charge du chantier et qui facture le tout au client qui applique les bon taux.

je ne sus pas d'accord avec ça. En sous-traitance, tu es en autoliquidation sur ta facture (donc sans TVA) La TVA est déjà collectée par l'entreprise qui t'a donnée le boulot auprès du client

Vianney - VICA

ok, merci pour la précision

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